COMITE SYNDICAL DU 26 AVRIL 2024

01-24 Accord-cadre CCSP

02-24 Sécurisation électrique de la station de Prémesques

03-24 Avenant n° 2 au marché de réhabilitation de la tour de répartition de Prémesques

04-24 Remplacement de la vanne automatique n° 7

05-24 Transformation de la salle des douches en bureau

06-24 Commodat – Prêt à usage pour la ferme de permaculture

07-24 Régime indemnitaire des salariés de droit privé au SMAEL

08-24 Tableau des effectifs – Création de deux postes pour des contrats d’apprentissage

09-24 Choix du mode de gestion des installations du SMAEL

10-24 Compte de recettes et dépenses de l’exercice 2023

11-24 Affectation du résultat de l’exercice 2023 sur le budget 2024

12-24 Budget 2024 – Décision modificative n° 1

13-24 Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de réfection du génie-civil des filtres à sable de l’usine d’Aire sur la LYS