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01-24 Accord-cadre CCSP
02-24 Sécurisation électrique de la station de Prémesques
03-24 Avenant n° 2 au marché de réhabilitation de la tour de répartition de Prémesques
04-24 Remplacement de la vanne automatique n° 7
06-24 Commodat – Prêt à usage pour la ferme de permaculture
07-24 Régime indemnitaire des salariés de droit privé au SMAEL
08-24 Tableau des effectifs – Création de deux postes pour des contrats d’apprentissage
09-24 Choix du mode de gestion des installations du SMAEL
10-24 Compte de recettes et dépenses de l’exercice 2023
11-24 Affectation du résultat de l’exercice 2023 sur le budget 2024
12-24 Budget 2024 – Décision modificative n° 1
13-24 Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de réfection du génie-civil des filtres à sable de l’usine d’Aire sur la LYS
